COMMISSIONS TECHNIQUES (Salle nouveau bâtiment)

MARDI 20 DECEMBRE 2011:

09 h 00 : Commission de l'Economie Générale, des Finances, du Plan et de la Coopération Economique  

        Projet de loi N°29/2011 relatif à la seconde loi de finances rectificative pour l'année 2011.

Monsieur le Ministre d’Etat ministre de l’Economie et des Finances,

Madame le ministre chargé des relations avec les institutions

Monsieur le ministre  délégué auprès du Ministre d’Etat chargé du budget,

Chers Collègues,

Mesdames Messieurs,

Monsieur le Président du Sénat,
Monsieur le Ministre d’Etat, Ministre de l’Economie et des Finances,
Monsieur le Ministre du budget,
Mesdames, Messieurs les Honorables Sénateurs,
Permettez-moi de vous exprimer tout le plaisir que j’ai eu à partager avec vous, les différents moments de vos travaux consacrés à l’adoption de la Loi des Finances.
En effet, en suivant  durant ces deux dernières semaines l’exaltant travail que vous avez abattu, j’ai pu mesurer, à sa juste valeur, l’intensité de la tâche dont vous vous acquittez aussi bien au sein de l’hémicycle que sur le terrain et au contact direct de nos populations.

Motion de soutien du Sénat à son Excellence Monsieur le Président de la république et à son Excellence Monsieur le Président du Sénat

• Monsieur le Président,
• Monsieur le Ministre d'Etat, Ministre de l'Economie et des Finances,
• Madame le Ministre chargée des Relations avec les Institutions,
• Monsieur le Ministre délégué chargé du Budget,

PROJET DE CALENDRIER DE TRAVAIL DE LA COMMISSION DE L'ECONOMIE GENERALE, DES FINANCES, DU PLAN ET DE LA COOPERATION ECONOMIQUE PERIODE DU 21 AU 28 NOVEMBRE 2011

LUNDI 27 JUIN 2011:

15HOO : COMMISION DES LOIS, DE LA DECENTRALISATION, DU TRAVAIL ET DES DROITS HUMAINS

- Projet de loi N°16/2011 abrogeant et remplaçant  la loi n° 2005-23 du 11 août 2005 portant statut des Inspecteurs généraux d'Etat, modifiée par la loi n° 2007-17 du 19 février 2007.

COMMISSIONS TECHNIQUES (Salle nouveau bâtiment)

VENDREDI 08 AVRIL 2011:

09 h 00 : Commission de l'Economie générale, des Finances, du Plan et de la Coopération Economique

               . Projet de loi N° 09/2011 modifiant et complétant la loi 2004-13 du 1^er mars 2004 relative aux contrats de construction-exploitation-transfert d'infrastructures.

(Ministère de l'Economie et des Finances)

COMMISSIONS TECHNIQUES (Salle nouveau bâtiment)

Jeudi 10 Mars  2011 :

 16 h 00 : Commission de l'Education, de la Jeunesse, des  Sports et des Loisirs

               . Projet de loi n° 08/2011 relatif à l'organisation du système  LMD (Licence, Master, Doctorat) dans les établissements D'enseignement supérieur.

(Ministère de l'Enseignement supérieur, des Universités, des CUR et de la Recherche scientifique)